- Circulaire 6336 - Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives

Document n°
43956
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Date d'édition
N° imprimerie
6336
Référence
-
Validité
A partir du 06/09/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPEOFWB - SGEOFWB
Nom du gestionnaire
AGE – DGPEOFWB - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Vincent RASQUIN (02/213 59 79 - vincent.rasquin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV ORD SPEC PE PROMSOC ART CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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