15/09/2017 - Circulaire 6353 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP + ESAHR) [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6595]

Document n°

43973

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Date d'édition

15/09/2017

N° imprimerie

6353

Référence

Validité

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE – DGPES

Nom du gestionnaire

AGE – DGPES

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Ens. libre confessionnel

Ens. libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s)

PROMSOC ORD SUP - ESAHR SEC ART HOR RED

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Artistique (ART)

Promotion sociale (PROMSOC)

Horaire(s)

Promotion Sociale (PROMSOC)

Horaire réduit (HOR RED)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Personnel

LNC voir Enseignement libre non confessionnel (LNC)

LC voir Enseignement libre confessionnel (LC)

LS voir Enseignement libre subventionné (LS)

Expressions liées

Membre du personnel

Thèmes

Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)

Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)

Inspection » Membres du personnel (SUP)

Membres du personnel (PROMSOC)

Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)

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