- Circulaire 6363 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants.(OFFICIEL FOND /SEC) - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5962 du 21/11/2016] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6605]

Document n°
43983
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Date d'édition
N° imprimerie
6363
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2001 [Année scolaire 2017-2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
42462 [21/11/2016]
Circulaire 5962 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (officiel fondamental-secondaire) - Année scolaire 2016-2017 [remplace la circulaire 5396 du 04/09/2015]
Type : Abrogation
Textes de référence

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