09/11/2017 - Circulaire 6429 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2018

Document n°

44049

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Date d'édition

09/11/2017

N° imprimerie

6429

Référence

Validité

A partir du 09/11/2017

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE – DGPEOFWB - SGEOFWB

Nom du gestionnaire

AGE – DGPEOFWB - SGEOFWB

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Niveau(x) et service(s)

FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC PE

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Fondamental maternel (MAT)

Fondamental primaire (PRIM)

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Spécialisé (SPEC)

Horaire(s)

Plein exercice (PE)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Conseil

Participation (Ens.)

OS voir Enseignement officiel subventionné (OS)

LNC voir Enseignement libre non confessionnel (LNC)

LC voir Enseignement libre confessionnel (LC)

LS voir Enseignement libre subventionné (LS)

Expressions liées

Conseil de participation

Enseignement maternel

Enseignement fondamental

Enseignement secondaire

Enseignement de plein exercice

Enseignement ordinaire

Enseignement spécialisé

Enseignement primaire

Enseignement secondaire ordinaire

Enseignement secondaire spécialisé

Enseignement libre confessionnel (LC)

Enseignement libre non confessionnel (LNC)

Enseignement officiel subventionné (OS)

Enseignement libre subventionné (LS)

Thèmes

Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)

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