- Circulaire 6445 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 - Erratum circulaire n°6346 du 12/09/2017 - Annexe 1 - Classement interzonal

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
44065
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Date d'édition
N° imprimerie
6445
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017 [Ann�e scolaire 2017-2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES - SG des Statuts, de coordination de l�application des r�glementations et du contentieux des Personnels de l�Enseignement subventionn� - Direction de la Coordination (AGE - DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
Service Gestion des Emplois (02/413 25 83 - ccfondamental.libre@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
44363 [05/07/2018]
Circulaire 6742 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019
[Annule et remplace la circulaire n°6445 du 22/11/2017]
Modifie
43966 [12/09/2017]
Circulaire 6346 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 - Erratum à la circulaire n°6277 du 10/07/2017 - Annexe 1 - Classement interzonal [Màj au 19/09/2017]
Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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