- Circulaire 6631 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire 6168 du 05/05/2017]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
44251
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Date d'édition
N° imprimerie
6631
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018 [Année scolaire 2018-2019]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale // AGE – Service général de l'Enseignement tout au long de la vie
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690 85 15 - thierry.meunier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP PROMSOC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
46123 [13/05/2019]
Circulaire 7113 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6631 du 27/04/2018]
Modifie

-

Abroge
43278 [05/05/2017]
Circulaire 6168 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2017-2018 [abroge et remplace la circulaire 5734 du 24/05/2016]
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17946 [25/10/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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