- Circulaire 6743 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel
subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019
[annule et remplace la circulaire 6291 du 04/08/2017]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
44364
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Date d'édition
N° imprimerie
6743
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018 au 30/06/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES - SG des Statuts, de coordination de l'application des règlementations et du contentieux des Personnels de l'Enseignement subventionné (AGE - DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
Gestion des emplois (02/413 25 83 - ccfondamental.libre@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 6743 du 05/07/2018
Est modifié par

-

Est abrogé par
46450 [27/06/2019]
Circulaire 7200 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2019-2020 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6743 du 05/07/2018]
Modifie

-

Abroge
43401 [04/08/2017]
Circulaire 6291 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 [RES : LNC- NIV : FOND ORD]
Type : Abrogation
Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
43401 [04/08/2017]
Circulaire 6291 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 [RES : LNC- NIV : FOND ORD]
44219 [28/03/2018]
Circulaire 6599 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [remplace la Circulaire 6161] [Réseau : LS-LC-LNC - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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