- Circulaire 6839 - Circulaire modifiant la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire modifie la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale]
Document n°
45390
Date d'édition
N° imprimerie
6839
Référence
-
Validité
A partir du 25/09/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS // AGE - SG de l'Ens. de de Promotion sociale, de l'Ens. sec. artistique à Horaire réduit et de l'Ens. à Distance
Nom du gestionnaire
AGE - DGENORS
Personne(s) de contact
Jean HANNECART (02/690 87 19 - jean.hannecart@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Etienne GILLIARD
Remarques
L'annexe liée à cette circulaire est disponible via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7083
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
Sanction des études - Titres délivrés
» Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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