- Circulaire 6973 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6506]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
45877
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
6973
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019 au 30/06/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG des Affaires transversales - Service de l'Enseignement spécialisé // Service PHARE
Nom du gestionnaire
AGE - Serv. de l'Ens. spécialisé // PHARE
Personne(s) de contact
derogations_age_specialise@cfwb.be - sdeschanps@cocof.irisnet.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6506 du 29/01/2018 [N°CDA 44126] - L'annexe liée à  cette circulaire est disponible via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7217
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) autre(s)
Service PHARE
Est modifié par

-

Est abrogé par
47701 [27/04/2020]
Circulaire 7551 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6973 du 04/02/2019]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes
44126 [29/01/2018]
Circulaire 6506 - Maintien des élèves de forme 1 et 2, au delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 6011]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC