Aller au contenu principal

- Circulaire 7101 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2019-2020 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6611 du 12/04/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46111
Date d'édition
N° imprimerie
7101
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC - Direction des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
B. MPEYE BULA BULA (02/413 21 58 - benoit.mpeyebulabula@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Inspection » Membres du personnel (SUP)
Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-