- Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46483
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Date d'édition
N° imprimerie
7233
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019 au 30/06/2020 [Année scolaire 2019-2020]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
structures.secondaire.ordi@cfwb.be - sanctiondesetudes@cfwb.be
Signataire(s)
-
Remarques
TOME 1 : Vincent WINKIN (02/690.8606 - vincent.winkin@cfwb.be) - TOME 2 : Amandine HUNTZINGER (02/690.8922 - amandine.huntzinger@cfwb.be) - structures.secondaire.ordi@cfwb.be - sanctiondesetudes@cfwb.be - duplicata.sec@cfwb.be - equi.ecole@cfwb.be - support@etnic.be - CADA fédérale : Ctb-Cada@rrn.fgov.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7233 du 11/07/2019
Est modifié par

-

Est abrogé par
47850 [21/08/2020]
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[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/2019]
Modifie

-

Abroge
44361 [04/07/2018]
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44362 [04/07/2018]
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Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire abroge la circulaire 6293 du 04/08/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

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Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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