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- Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

Document n°
46511
Date d'édition
N° imprimerie
7261
Référence
-
Validité
A partir du 07/08/2019
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG de l'Enseignement organisé par la FWB // SG - Direction du SIPPT
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Hugues SCHACHT (0479/86 48 74 - hugues.schacht@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT PROMSOC ART SUP CPMS ESA HE UNIV CDPA INT HO

Lien(s) autre(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Organisation générale
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Organisation générale
Sanction des études - Titres délivrés » Organisation générale
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Membres du personnel (SPEC)
Inspection » Membres du personnel (SUP)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Membres du personnel (CPMS + PSE)
Membres du personnel (PROMSOC)
Membres du personnel (PROMSOC) » Membres du personnel (ART)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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