- Circulaire 7335 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008, 4958 du 25/08/2014, 5013 du 30/09/2014, 2674 du 09/04/2009]

Document n°
46585
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Date d'édition
N° imprimerie
7335
Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE
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WBE
Personne(s) de contact
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaire 2558 du 16/12/2008 [337
Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC PE HOR ALT CEFA CAF CTA CDPA HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge
33722 [16/12/2008]
Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
Type : Abrogation
34081 [09/04/2009]
Circulaire - Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés
Type : Abrogation
40018 [25/08/2014]
Circulaire 4958 - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
Type : Abrogation
40073 [30/09/2014]
Circulaire 5013 - Complément à la circulaire n° 4958 du 25/08/2014, relative à l'Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci - Actualisation et bonnes pratiques
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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