- Circulaire 7301 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2019-2020 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6790 du 28/08/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46651
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Date d'édition
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7301
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Nature juridique
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Remarques
Les annexes de la circulaire 7301 du 13/09/2019 sont disponibles sur
http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7554
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM ORD SPEC PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
47872 [01/09/2020]
Circulaire 7722 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2020-2021 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]
48867 [04/10/2021]
Circulaire 8297 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2021-2022 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]
Modifie

-

Abroge
44411 [28/08/2018]
Circulaire 6790 - Enseignement primaire ordinaire et spécialisé Déclaration 2018-2019 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire remplace la circulaire 6392 du 09/10/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
44464 [19/07/2017]
Décret relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Programmes d'études - Socles de compétences - Référentiel des compétences (FOND ORD)
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