17/03/2020 - Circulaire 7511 - Règlements de travail cadres - Enseignements fondamental et secondaire, ordinaires et spécialisés (Libre confessionnel)

Document n°

46761

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Date d'édition

17/03/2020

N° imprimerie

7511

Référence

Validité

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement

Nom du gestionnaire

AGE - DGPE

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Ens. libre confessionnel

Niveau(x) et service(s)

MAT PRIM SEC ORD SPEC PE HOR ALT CEFA

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Fondamental maternel (MAT)

Fondamental primaire (PRIM)

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Spécialisé (SPEC)

Enseignement en alternance (ALT)

Horaire(s)

Plein exercice (PE)

Horaire en alternance (HOR ALT)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Travail

Reglement (Ens.)

LC voir Enseignement libre confessionnel (LC)

Expressions liées

Enseignement maternel

Enseignement fondamental

Enseignement secondaire

Enseignement ordinaire

Enseignement spécialisé

Règlement de travail

Enseignement secondaire ordinaire

Enseignement secondaire spécialisé

Enseignement libre confessionnel (LC)

Thèmes

Enseignement » Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études

Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)

Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)

Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)

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