- Circulaire 7512 - Règlements de travail cadres - Enseignements fondamental et secondaire, ordinaires et spécialisés (Libre non confessionnel)
Document n°
46762
Date d'édition
N° imprimerie
7512
Référence
-
Validité
A partir du 12/11/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement
Nom du gestionnaire
AGE - DGPE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC PE HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
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