- Circulaire 7569 - Encadrement différencié 2020-2021 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
47719
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Date d'édition
N° imprimerie
7569
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 au 30/06/2021 [Année scolaire 2020-2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement fondamental ordinaire (AGE - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
S. SIMONIS (02/690 84 16 - sophie.simonis@cfwb.be) - audrey.moulierac@cfwb.
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
48687 [26/05/2021]
Circulaire 8117 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7569 du 08/05/2020]
Modifie
46436 [19/06/2019]
Circulaire 7186 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6224 du 13/06/2017 et 6442 du 20/11/2017]
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Normes (NTPP, ...) (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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