- Circulaire 7809 - Circulaire relative aux bonnes pratiques et aux règles à respecter eu égard aux interdictions édictées à l'article 1.7.3-3 du Code de l'enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 3921 du 06/03/2012 et 4002 du 22/05/2012]
Date d'édition
N° imprimerie
7809
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Secrétariat de la Commission art.1.7.3-3
Nom du gestionnaire
Secrétariat de la Commission art.1.7.3-3
Personne(s) de contact
Jean-Michel CRABBE (02/690 84 48 - jean-michel.crabbe@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Thèmes
Enseignement
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