- Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]

Document n°
48431
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
7861
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des études - Service de la Sanction des études // Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
amandine.huntzinger@cfwb.be - marie-helene.debouge@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Amandine HUNTZINGER (02/690.85.16 - amandine.huntzinger@cfwb.be) - Marie-Hélène DEBOUGE (02/690.88.52 - marie-helene.debouge@cfwb.be) - Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Serveur de transfert de données : ftp://ftp.cess.cfwb.be/
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD HOR ALT CEFA
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
47710 [30/04/2020]
Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance
47771 [19/06/2020]
Circulaire 7621 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6244 du 21/06/2017]
47772 [19/06/2020]
Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]
47850 [21/08/2020]
Circulaire 7700 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/2019]
Abroge

-

Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 (Enseignement)
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