- Circulaire 8030 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8003 du 08/03/2021]

Document n°
48600
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Date d'édition
N° imprimerie
8030
Référence
-
Validité
A partir du 29/03/2021 [ANNEE ACADEMIQUE 2020-2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche - Direction de l'Enseignement supérieur
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Brigitte TWYFFELS (02/680.88.24 - brigitte.twyffels@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESA SUP ART HE UNIV - INT SUP
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Site du SPF Santé publique
Site de Sciensano
Site des Affaires étrangères
Est modifié par
48625 [15/04/2021]
Circulaire 8055 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021 et 8030 du 25/03/2021]
48733 [25/06/2021]
Circulaire 8163 - Enseignement supérieur : Protocole : Seconde session et rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021 et 8055 du 15/04/2021]
48809 [30/08/2021]
Circulaire 8239 - Enseignement supérieur : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021, 8055 du 15/04/2021 et 8163 du 25/06/2021]
Est abrogé par

-

Modifie
48573 [08/03/2021]
Circulaire 8003 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7833 du 16/11/2020 et 7805 du 26/10/2020]
Abroge

-

Textes de référence
3336 [08/12/1967]
Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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Sanction des études - Titres délivrés » Organisation générale
Inspection » Membres du personnel (SUP)
Membres du personnel (PROMSOC) » Membres du personnel (ART)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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