- Circulaire 8276 - Comptage du 30 septembre 2021 dans l'enseignement maternel ordinaire

Document n°
48846
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Date d'édition
N° imprimerie
8276
Référence
-
Validité
A partir du 30/09/2021
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service du comptage des élèves
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Brigitte MARCHAL (02/690.83.98)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Application électronique OBSI
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
32826 [13/12/2007]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
48813 [01/09/2021]
Circulaire 8243 - Comptage des élèves dans le cadre du contrôle de l'obligation scolaire - OCTOBRE 2021
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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