- Circulaire 8421 - Actualisation de la circulaire n°8280 du 23 septembre 2021 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8280 du 23/09/2021]
Document n°
49591
Date d'édition
N° imprimerie
8421
Référence
-
Validité
A partir du 01/02/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction Enseignement de Promotion sociale (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
thierry.meunier@cfwb.be - shipe.guri@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Etienne GILLIARD
Remarques
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be) - Shipé GURI (02/690.87.17 - shipe.guri@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROM SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Gestion financière et matérielle
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Gestion financière et matérielle (SEC ORD)
Gestion financière et matérielle
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Membres du personnel (SEC ORD)
Inspection
» Membres du personnel (SUP)
Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Enseignement secondaire de promotion sociale
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
