- Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur
Document n°
50586
Date d'édition
N° imprimerie
8806
Référence
-
Validité
A partir du 12/01/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Service général des Affaires Transversales // Chantier Démocratie scolaire et bien-être à l'école
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
info.dgeo@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Caroline DESIR
Remarques
Malvina GOVAERT - Oriane DURIEUX (info.dgeo@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CAF CTA INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Lien(s) autre(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement
» Enseignement en général
» Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement
» Enseignement spécialisé
» Organisation générale (SPEC)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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