- Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]
Document n°
50694
Date d'édition
N° imprimerie
8914
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023
[ANNEE SCOLAIRE 2023-2024 et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'EPS (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) - pascal.alfre
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Etienne GILLIARD
Remarques
Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) - Pascal ALFRESCHI (pascal.alfreschi@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Inspection
» Enseignement supérieur de promotion sociale
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Inscription (SEC ORD)
Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée
Inscription - Droits d'inscription
» Inscription
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Enseignement secondaire de promotion sociale
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