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- Circulaire 8921 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8614 du 08/06/2022]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
50701
Date d'édition
N° imprimerie
8921
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023 [ANNEE SCOLAIRE 2023-2024]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service général des Affaires transversales - Service de l'Enseignement spécialisé (AGE-SGAT) // AGE - Service général des Affaires transversales - Service PHARE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
derogations_age_specialise@cfwb.be - bsack@spfb.brussels
Signataire(s)
-
Remarques
Alae-Eddine ASBAGUI (02/690.8620 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Brigitte SACK (02/800.8077 - bsack@spfb.brussels)

Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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