- Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]
Document n°
50782
Date d'édition
N° imprimerie
9002
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023
[ANNEE SCOLAIRE 2023-2024]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire organisés et subventionnés par la Fédération
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.dgpap@w-b-e.be - Voir au début de chaque tome
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Vincent WINKIN (02/690.8606 - vincent.winkin@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
Enseignement
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» Enseignement en alternance (CEFA)
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» Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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