- Circulaire 9039 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8740 du 23/09/2022]

Document n°
50819
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Date d'édition
N° imprimerie
9039
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de la Gestion des Emplois
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
02/413.27.60 - ccfondamental.officiel@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9039 du 19/09/2023
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50520 [23/09/2022]
Circulaire 8740 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL) [ERRATUM du 07/10/2022 - Remplacement des annexes 3 et 4]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8271 du 21/09/2021]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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