28/09/2023 - Circulaire 9054 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL)

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8747 du 30/09/2022]

Document n°

50834

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

28/09/2023

N° imprimerie

9054

Référence

Validité

A partir du 28/08/2023

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de la Gestion des Emplois (AGE-DGPE-SGAT-DTFGE)

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

02/413.26.19 - ccsecondaire.officiel@cfwb.be

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ

Remarques

CIRCULAIRE INCOMPLETE => Voir annexes sur : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=9309

Réseau(x)

Ens. subventionné provincial

Ens. subventionné communal

Niveau(x) et service(s)

ESAHR SEC ART HOR RED - PROMSOC SUP

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement

Artistique (ART)

Promotion sociale (PROMSOC)

Horaire(s)

Promotion Sociale (PROMSOC)

Horaire réduit (HOR RED)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Commission

Emploi

Promotion

Gestion

Personnel

Réaffectation

Vacance

ESAHR voir Ens. secondaire artistique à hor. réduit (ESAHR)

Notification

OS voir Enseignement officiel subventionné (OS)

Perte

CZGE voir Commission zonale de gestion des emplois (CZGE)

CCGE cf Commission centrale de gestion des emplois (CCGE)

EPS cf Enseignement de promotion sociale (EPS)

Expressions liées

Commission centrale de gestion des emplois (CCGE)

Commission zonale de gestion des emplois

Mise en disponibilité

Mise en disponibilité par défaut d’emploi

Gestion des emplois

Vacance d'emploi (1)

Enseignement à horaire réduit

Commission zonale de gestion des emplois (CZGE)

Enseignement supérieur

Enseignement secondaire

Enseignement de promotion sociale (EPS)

Emploi vacant

Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR)

Enseignement artistique

Perte partielle de charge

Enseignement secondaire artistique

Enseignement officiel subventionné (OS)

Membre du personnel

Enseignement supérieur de promotion sociale

Perte de charge

Thèmes

Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant

Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)

Inspection » Enseignement supérieur de promotion sociale

Inspection » Membres du personnel (SUP)

Membres du personnel (PROMSOC)

Membres du personnel (PROMSOC) » Membres du personnel (ART)

Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)

Précédentes versions du PDF