- Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC]

Document n°
50864
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Date d'édition
N° imprimerie
9084
Référence
-
Validité
A partir du 17/10/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre // AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Dir. de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Président - Pierre-Yves JEHOLET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
Gestion financière et matérielle » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
Inspection » Enseignement supérieur de promotion sociale
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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