- Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV]
Document n°
50866
Date d'édition
N° imprimerie
9086
Référence
-
Validité
A partir du 17/10/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Enseignement supérieur // AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur
-
Françoise BERTIEAUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART ESA - NON UNIV HE - UNIV
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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