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- Circulaire 9179 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS-APE autres que PUERI - LNC 2024-2026 [ERRATUM du 14/03/2024]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8012 du 15/03/2021]

Document n°
52079
Date d'édition
N° imprimerie
9179
Référence
-
Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
ERRATUM du 14/03/2024 : Toute la circulaire est concernée par les modifications ; clarification du rôle de la commission centrale( Enseignement Spécialisé +APE lois linguistiques voir page 17)

Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
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