- Circulaire 9218 - Enseignement de promotion sociale : Déclaration des périodes d'impulsion affectées aux conventions cadres, aux coordinateurs « qualité », à l'Alphabétisation et au Français langue étrangère pour l'année civile 2024 ainsi que déclaration des périodes extérieures relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année académique 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9008 du 28/08/2023]
Date d'édition
N° imprimerie
9218
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2024
au 31/12/2024
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre-Président // AGE - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Etienne GILLIARD
Ministre
- Ministre-Président en charge de l'enseignement de Promotion sociale
-
Pierre-Yves JEHOLET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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