- Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8198 du 19/07/2021]
Date d'édition
N° imprimerie
9232
Référence
-
Validité
A partir du 15/04/2024
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet des Ministres // AGE - DGPE - Centre d'Expertise des Statuts et du contentieux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Aurélie PERIN (02/413 40 65 - aurelie.perin@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre-Président en charge de l'Enseignement de promotion sociale
-
Pierre-Yves JEHOLET
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Caroline DESIR
Remarques
-
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
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Thèmes
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