- Circulaire 9256 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8928 du 16/05/2023]
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
9256
Référence
-
Validité
A partir du 26/08/2024
[RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de la Gestion des Emplois
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
02/413.23.40 -
ccsecondaire.libre@cfwb.be
ccsecondaire.libre@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
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