- Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]
Document n°
52164
Date d'édition
N° imprimerie
9264
Référence
-
Validité
A partir du 24/05/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction d'Appui -Equipe Démocratie scolaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
democratiescolaire@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Caroline DESIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC CEFA - ESAHR ART HOR RED - PROMSOC SEC HOR ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
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