- Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]

Document n°
52217
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Date d'édition
N° imprimerie
9317
Référence
-
Validité
A partir du 26/08/2024 au 04/07/2025 [Année 2024-2025]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - Direction des Personnels à  statut spécifique - Service ACS-APE-PTP
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
02/413.22.89 - service-acs-ape-ptp@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Bernard VERKERCKE (02/413.25.71 - bernard.verkercke@cfwb.be) - Guillaume WALRY (guillaume.walry@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT PROMSOC SUP ART ESA HE NON UNIV INT HOMES
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9317 du 16/07/2024
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50757 [11/07/2023]
Circulaire 8977 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8648 du 22/06/2022]
Type : Abrogation
50772 [19/07/2023]
Circulaire 8992 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8657 du 30/06/2022]
Type : Abrogation
50823 [19/09/2023]
Circulaire 9043 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE de l'Enseignement de Promotion Sociale pour l'année 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8657 du 30/06/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Membres du personnel (PROMSOC) » Enseignement non universitaire
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
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Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire de promotion sociale
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