- Circulaire 9350 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, aux registres matricule, des droits d'inscription et de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9022 du 07/09/2023]

Document n°
52250
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Date d'édition
N° imprimerie
9350
Référence
-
Validité
A partir du 26/08/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement de promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
SIMONS Christelle (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) - ALFRESCHI Pascal (pascal.alfreschi@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9350 du 17/09/2024
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge
50802 [07/09/2023]
Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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