- Circulaire - Journées pédagogiques - Repas - Article 12.11
Document n°
7434
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
Vc/75-76/JC/JG/ND
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale et de la Culture française - Organisation des Etudes - Activités para- et extrascolaires et perfectionnement des maîtres et des éducateurs
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ. nat. et de la Cult. fran
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) f.f. / a.i.
-
J. CARLIER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
