- Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'Enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat

Document n°
9611
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1983 [remplace les dispositions précédentes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de la Santé et de l’Enseignement - Robert URBAIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
9777 [10/11/1983]
Circulaire - Organisation de classes de plein air dans l'enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
9795 [28/11/1983]
Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984 - Transmission des demandes et des situations
9796 [28/11/1983]
Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984
Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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