Circulaires

Circulaire - Nomination définitive ou engagement à titre définitif : Calcul de l'expérience utile [Transmission de la circulaire du 22/03/1995]

Circulaire - Vente d'objets mobiliers à des tiers

Circulaire - Article 6, §4 des Arrêtés royaux du 30 juillet 1975 relatifs aux tires jugés suffisants dans l'enseignement subventionné : Procédure d'engagement des candidats

Circulaire - APPEL : Postes vacants à l'étranger

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire - Article 7

Circulaire - Certificats soumis à la commission d'homologations : Commandes de formules - Constitution et modalité de transmission des colis - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et procès-verbaux

Circulaire - Nomination définitive ou engagement à titre définitif : Calcul de l'expérience utile

Circulaire - Commande de produits pour analyse d'urine - Exercice 1995

Circulaire - Temporaires prioritaires - Application de l'article 46 § 2 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Suspension des activités scolaires le 26 mai 1995

Circulaire - Publications de la Commission de Rénovation de l'Enseignement fondamental

Circulaire - Mise en place des Commissions paritaires locales dans l'enseignement officiel subventionné

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 1995-1996 et gestion de la dotation de période - Dispositions relatives aux formations compactes - Cinquantième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale et de la Libération des camps nazis (8 mai 1995) [PROMSOC]

Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement - Appel aux candidats pour la session 1995

Circulaire - Circulaire d'informations générales 1995

Circulaire - Enseignement supérieur de plein exercice - Organisation de l'inspection - Correctif à la circulaire S6/INS/RD émise en décembre 1994

Circulaire - Demande de désignation en qualité de temporaire prioritaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1995-1996

Circulaire - Interdiction de fumer dans les locaux scolaires

Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en janvier et en février 1995

Circulaire - Temporaires prioritaires - Demande d'affectation dans une autre zone (article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française)