Circulaires

Circulaire - Calcul du NTPP pour l'année scolaire 1993-1994 - Recomptage éventueldes élèves au 1er juin 1993

Circulaire - Demande de désignation - Titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1993-1994 - Prorogation du délaipour l'introduction des candidatures

Circulaire - Contrôle des membres du personnel par le service de santé administratif

Circulaire - Actions prioritaires à développer par les équipes des Centres psycho-médico-sociaux - Année scolaire 1993-1994

Circulaire - Intervention de l'employeur dans les prix des transports en commun

Circulaire - Actions prioritaires à développer par les équipes des Centres psycho-médico-sociaux - Année scolaire 1993-1994

Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court et de plein exercice

Circulaire - Enseignement secondaire spécial de forme 3 - 6ème année de perfectionnement

Circulaire - Aux membres de la communauté éducative

Circulaire - Changement d'adresse du Service des Affaires juridiques et contentieuses

Circulaire - Mutations dans l'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Calendrier des vacances et des congés pour l'année scolaire 1993-1994

Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Directives administratives concernant la présentation des procès-verbaux des délibérations d'examens

Circulaire - Dispenses dans l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice

Circulaire - Informations générales

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire

Information

Circulaire - Sanction des études - Délivrance des attestations d'orientation d'études

Circulaire - Textes légaux, règlementaires et circulaires parus en mars et avril 1993

Circulaire - Demande de désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1993-1994