Circulaires

Circulaire - Sécurité : Ascenseurs non munis de portes intérieures. Mesures à prendre dans les bâtiments du Ministère relevant du Comité de Secteur XVII

Circulaire - Concours "Classe non fumeur" - Initiative de prévention du tabagisme pour les élèves du cycle inférieur de l'enseignement secondaire

Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2001

Circulaire - Sécurité routière aux abords des écoles

Circulaire - Renouvellement des Conseils de participation. Présentation de la Campagne "école parents a(d)mis - Année scolaire 2001-2002

Circulaire d'informations générales - Octobre 2001

Circulaire - Sécurité : Aires de jeux et équipements - Arrêtés royaux du 28 mars 2001

Circulaire 140 - Médecine du travail : Dispositions applicables dans les établissements et aux membres du personnel relevant du Comité de secteur 9 du Ministère

Circulaire - Vêtements de travail et équipements de protection individuelle

Circulaire - Introduction de l'EURO - Diffusion de matériel pédagogique et information/formation

Circulaire - Les Centres Régionaux d'Initiation à l'Environnement (CRIE) - Complément à la circulaire sur l'organisation du 1er degré

Circulaire - Décret du 19 juillet 2001 relatif à l'organisation du premier degré de l'enseignement secondaire

Circulaire - Journée européenne des langues - Complément à la circulaire du 20/07/01

Circulaire - Formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné

Circulaire - La formation continuée du personnel de l'enseignement secondaire

Circulaire - Informations à communiquer aux membres de l'Inspection par les chefs d'établissements d'enseignement secondaire de plein exercice et d'enseignement secondaire à horaire réduit ou en alternance

Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement dans l'enseignement secondaire

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)

Circulaire - Fête de la Communauté française de Belgique du 27 septembre 2001. Pavoisement des bâtiments scolaires

Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 65]