Circulaires

Circulaire - Circulaire d'informations générales 1995

Circulaire - Enseignement supérieur de plein exercice - Organisation de l'inspection - Correctif à la circulaire S6/INS/RD émise en décembre 1994

Circulaire - Demande de désignation en qualité de temporaire prioritaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1995-1996

Circulaire - Interdiction de fumer dans les locaux scolaires

Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en janvier et en février 1995

Circulaire - Temporaires prioritaires - Demande d'affectation dans une autre zone (article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française)

Circulaire - Séminaire résidentiel organisé en mars 1995 par l'A.F.A.P.M.S. - Participation des agents P.M.S.

Circulaire - Programme LINGUA de la Communauté européenne. Action concernant la formation continue des professeurs de langues : Bourses pour un séjour de perfectionnement aux Pays-Bas - Appel aux candidats

Circulaire - Affectation des bénéfices de la Loterie nationale

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire - Sanction des études dans l'enseignement secondaire - Nouvelle formule du certificat d'enseignement secondaire inférieur

Circulaire - Intervention des employeurs dans le prix de la carte train 1° et 2° classe pour ouvriers et employés ( 01/02/1995) - Tarif S.N.C.B. au 01/02/1995 - Quota kilométrique

Circulaire - Concours sur la sécurité sociale

Circulaire - Comité Supérieur de contrôle - Marché de travaux, de fournitures ou de services

Circulaire - Encadrement pédagogique des étudiants de 2ème et 3ème années en stage dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécial organisé ou subventionné par la Communauté française - Régularisation pour l'année scolaire 1993-1994

Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1995

Circulaire - Obligation scolaire : Mise en place du contrôle de l'inscription scolaire au moyen des cartes à code à barres - Phase I : transmission de fichiers d'élèves sur disquettes

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire - Institut de formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises: attestations de fréquentation, dossiers élèves

Circulaire - Personnel du service d'inspection de l'enseignement de la Communauté française - Promotion - Appel aux candidats