Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Circulaires
Circulaires
Recherche
Trier par
Date d'édition
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
9841 results found
(-)
Communauté française
Réinitialiser la recherche
CIRCULAIRE
22/07/1959
[Document n°5128]
Circulaire - Subventions de fonctionnement pour l'enseignement primaire et gardien
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
…
Contenu
485
Contenu
486
Contenu
487
Contenu
488
Contenu
489
Contenu
490
Contenu
491
Contenu
492
Page courante
493
Download CSV
Statut
En vigueur uniquement
(5109)
Abrogé uniquement
(4732)
Date de parution
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Du
Au
Appliquer
Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(9821)
Circulaire ministérielle (Communauté française)
(18)
Note d’information
(2)
Niveaux de pouvoir
(-)
Communauté française
(9841)
Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
(455)
Fédéral
(1)
Réseaux
Communauté française
(7580)
Ens. subventionné communal
(6538)
Ens. subventionné provincial
(6525)
Ens. libre non confessionnel
(6413)
Ens. libre confessionnel
(6375)
Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
(1)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(5225)
Fondamental (FOND)
(3549)
Fondamental primaire (PRIM)
(2662)
Fondamental maternel (MAT)
(2304)
Supérieur (SUP)
(1871)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(1361)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(1248)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(1244)
Supérieur universitaire (UNIV)
(1195)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(954)
Formes d'enseignement
Ordinaire (ORD)
(3961)
Spécialisé (SPEC)
(3064)
Promotion sociale (PROMSOC)
(1423)
Enseignement en alternance (ALT)
(1370)
Artistique (ART)
(1167)
Enseignement à distance (DIST)
(78)
Jurys (JURYS)
(56)
Formation permanente et classes moyennes (FPCM)
(50)
Horaires
Plein exercice (PE)
(2032)
Promotion Sociale (PROMSOC)
(1263)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(1212)
Internats (INT)
(763)
Horaire réduit (HOR RED)
(641)
Homes d'accueil (HOMES)
(577)
Services
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(1116)
Internats (INT)
(988)
Homes d'accueil (HOMES)
(783)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
(610)
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
(494)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
(340)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
(333)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
(320)
Centres techniques (CT)
(266)
Inspection médicale scolaire (IMS)
(190)
Thèmes
Enseignement
(5757)
Membres du personnel (PROMSOC)
(935)
Matières culturelles et personnalisables
(658)
Inspection
(558)
Inscription - Droits d'inscription
(227)
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...
(173)
Gestion financière et matérielle
(156)
Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée
(155)
Sanction des études - Titres délivrés
(146)
Formation des enseignants
(111)
Gestion financière et matérielle
(110)
Conseils et Commissions
(37)
Normes d'encadrement
(25)
Dossiers pédagogiques
(13)
Règlement des études
(7)
Recherche scientifique
(3)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice