Circulaires

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçue en mars et avril 2007

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçue en mai et juin 2007

Circulaire - Action eJumelage eTwinning : Activités 2007-2008

Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2007

Circulaire - Remplacement des enseignants dans le fondamental

Circulaire à l'attention des écoles des réseaux libres et officiels subventionnés par la Communauté française, ainsi qu'aux pouvoirs organisateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre des programmes de subvention en matière d'infrastructures scolaires

Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement spécialisé

Circulaire 2018 - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement fondamental ordinaire

Circulaire - Inventaire des programmes d'études disponibles au 1er septembre 2007 (Réseaux : Communauté française)

Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

Circulaire - Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques - Session 2007-2008

Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel

Circulaire - Précisions concernant la circulaire n°1999 du 24/08/2007 relative au rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française (Réseaux : Libre Subventionné - Officiel Subventionné)

Circulaire - Obligation scolaire - Comptage des élèves - Octobre 2007

Circulaire - Système de protection contre la saisie et la cession.
Concerne les traitements et les allocations familiales versés à charge de la dotation

Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire de rentrée scolaire / académique 2007-2008

Circulaire d'informations générales - Septembre 2007

Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves autistes (classes Teacch) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12B)