Circulaires

Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française pour l'année 2008-2009

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation temporaire dans l'enseignement de la Communauté française pour l'année 2008-2009 - RECTIFICATIF

Circulaire - Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou pour l'engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur

Circulaire 2138 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture du gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité

Circulaire - Programme européen d'apprentissage tout au long de la vie 2007-2013 - LLP - Programme COMENIUS - Information et appel aux candidats 2008

Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

Circulaire - Octroi de subventions par le Gouvernement wallon aux écoles situées en Région wallonne pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments

Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 15-01-2008 - Constitution du fichier de tous les élèves

Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes

Circulaire - Missions du Conseil de participation

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2084 du 24 octobre 2007 " Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française pour l'année scolaire 2007-2008"

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2069 du 09 octobre 2007 "Vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, de plein exercice et en alternance pour les années scolaires 2007-2008 et 2008-2009"

Circulaire 2120 - Données à communiquer par les établissements d'enseignement pour l'intervention des Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l'examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l'article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970