Circulaires

Circulaire 9295 - Fonction de personne de contact genre (PCG) pour l'enseignement de promotion sociale et identification de personne(s) relais dans les établissements

Circulaire 9296 - Informations utiles à la complétion du nouveau modèle de C4 - enseignement

Circulaire 9297 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8956 du 22/06/2023]

Circulaire 9289 - Organisation des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement spécialisé - Dates de passation

Circulaire 9290 - Normes tailles des classes à partir de l'année scolaire 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire

Circulaire 9291 - Circulaire relative à la taille des classes dans l'enseignement maternel et primaire ordinaire à partir de l'année scolaire 2024-2025

Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]

Circulaire 9288 - Modifications de la règlementation en matière d'accidents du travail à partir du 1er juin 2024
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9211 du 28/03/2024]

Circulaire 9281 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux" permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9010 du 29/08/2023]

Circulaire 9283 - Examens de connaissance approfondie d'une langue d'enseignement en immersion (allemand/anglais/néerlandais) - Session 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8948 du 14/06/2023]

Circulaire 9284 - Examens de connaissance du français - Session 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8947 du 14/06/2023]

Circulaire 9285 - Examen de connaissance approfondie d'une langue enseignée comme seconde langue dans l'enseignement primaire de la Communauté française (langue allemande/ langue anglaise/ langue néerlandaise) - Session 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8945 du 13/06/2023]

Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles

Circulaire 9279 - Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P4) dès l'année scolaire 2023-2024

Circulaire 9278 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2024-2025

Circulaire 9276 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées à la réglementation de l'ESAHR dans le courant de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 28/08/2024 - Modification d'un numéro de téléphone]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9119 du 22/12/2023

Circulaire 9275 - Organisation des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire 9271 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires - Troisième appel à projets - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9213 du 29/03/2024]

Circulaire 9272 - Classes Culture-Nature (PECA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022]

Circulaire 9273 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8921 du 15/05/2023]