Circulaires

Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2004-2005

Circulaire - Comptage des élèves au 15 janvier 2004

Circulaire - Attributions des membres du Service d'Inspection de l'enseignement secondaire - Modification de la circulaire n° 689 du 17 novembre 2003

Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécial

Circulaire - Appel à candidature des étudiants des classes terminales de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement spécial de formes 3 et 4, dans le cadre du Rotary Youth Leadership Award (RYLA)

Circulaire - Réduction des cotisations O.N.S.S. en faveur des bas salaires (Loi du 20 décembre 1999) - Augmentation du minimum garanti pour le personnel définitif (Arrêté royal du 15 octobre 2000)

Circulaire - Discriminations positives - Moyens supplémentaires accordés par les Commissions de proximité

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement

Circulaire - Candidature au concours national de menuiserie - Le Rabot d'Or

Circulaire - Complément à la circulaire n° 705 du 5 décembre 2003 relative à l'engagement à titre définitif, au changement d'affectation et à la mutation

Circulaire - Prévention dans les établissements et internats scolaires : Connaissez-vous l'A.C.P.P.E.F ?

Circulaire - La sécurité au sein des laboratoires de chimie des établissements d'Enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française : Développement d'outils en vue de promouvoir la prévention des risques

Circulaire - Engagement à titre définitif, changement d'affectation et mutation

Circulaire - Codes "fonction" à attribuer aux maîtres d'activités de psychomotricité (enseignement maternel ordinaire) et aux professeurs de cours en immersion (enseignement fondamental et enseignement secondaire)

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en septembre et octobre 2003

Circulaire - Salons du S.I.E.P. 2004

Circulaire - Organisation des échanges linguistiques individuels et collectifs dans l'enseignement secondaire

Circulaire 700 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Couverture - Agents contractuels engagés dans le cadre de la promotion de l'emploi

Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation - Erratum à la circulaire du 13 novembre 2003 n° 182

Circulaire - Attributions des membres du Service d'Inspection de l'enseignement secondaire - A partir du 1er novembre 2003