Circulaires

Circulaire 585 - Déclarations DIMONA - Précisions sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office national de Sécurité sociale

Circulaire d'informations générales - Septembre 2003

Circulaire - Le projet "Défi-lecture"

Circulaire - Transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement spécial - Année 2002-2003

Circulaire - Concours de la Journée Européenne des Ecoles - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécial - Informations et mises en route du projet

Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 161]

Circulaire - Evaluation externe en formation scientifique en 1ère année de l'enseignement secondaire - Octobre 2003

Circulaire - du Ministère de l'Intérieur relative à l'éloignement des familles avec enfant(s) scolarisé(s) de moins de 18 ans et l'intervention des services de police dans les écoles

Circulaire 598 - Maladies professionnelles

Circulaire - Année européenne de l'éducation par le sport - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Enseignement secondaire spécial officiel subventionné. Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle - à partir du 01/09/2003

Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation - année scolaire 2003-2004

Circulaire 583 - Congé de maternité - Congé parental - Pauses d'allaitement - Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité

Circulaire 582 - Interruption de la carrière professionnelle

Circulaire 584 - Congés de circonstances - Congés de force majeure - Congés pour motif impérieux d'ordre familial

Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels

Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement

Circulaire - Décret du 3 juillet 2003 introduisant des activités de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire