Circulaires

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécial subventionnés - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental subventionné - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Remplacement du personnel absent - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Contrôle de qualité des services FLT du service général de gestion des personnels de l'enseignement subventionné - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Recommandations annuelles : Année académique 2002-2003

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen. Programmation 2000-2006 - Années 2002-2003

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen. Programmes d'Initiative Communautaire EQUAL - Années 2002-2003

Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E.

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Inscription aux cours d'instrument d'un élève ayant terminé la cinquième année de la filière de transition en formation instrumentale

Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003

Circulaire 345 - Circulaire explicative relative au décret définissant le CAPAES - Année académique 2002-2003

Circulaire - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du Programme de travaux de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française

Circulaire - Légalisation des diplômes et des certificats en vue de la reconnaissance dans un pays étranger

Circulaire de rentrée académique 2002-2003

Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge. - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2002-2003 - Calendrier

Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires